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Compte rendu de la commission sportive jeunes du 17 février 2017

CR du 17-02-17 Rédaction des Règlements Intérieur et Sportif

Présents : Willie BLANDIN, Patrick BOURGIES, Sophie CLERGEOT, Jean-Pierre GAIGNE, Stéphanie GEORGES, Éric LEVENEZ, Patrick PENNANEAC’H.
Excusés : Yves AUBRY, Anthony LARCHER, Cyril PICHARD, Manuel SAINT-CYR.

Ordre du jour :
1. Accueil et présentation des nouveaux membres de la Commission,
2. Rédaction des Règlements Intérieur et Sportif de la Commission,
3. Questions diverses.

La séance est ouverte à 20h05.

1. Accueil et présentation des nouveaux membres de la Commission

La séance est ouverte avec un tour de table et la présentation de l’ensemble des personnes présentes. Nous souhaitons la bienvenue aux nouveaux membres intégrant notre Commission.

Stéphanie GEORGES rappelle que, suite à deux litiges traités par le Jury d’Appel de la Fédération, la Commission a été invitée par celui-ci à se mettre en conformité avec le Règlement Intérieur en vigueur du Comité.

La Commission Sportive Jeunes se compose donc aujourd’hui de 11 membres :
• Yves AUBRY (Retiers PRAF PG HB), membre élu*,
• Willie BLANDIN (JA Bruz), membre non élu*,
• Patrick BOURGIES (HB Janzé), membre non élu*,
• Sophie CLERGEOT (OC Montauban), membre non élue*,
• Jean-Pierre GAIGNE (AS Chantepie), membre élu*,
• Stéphanie GEORGES (CPB Rennes), membre élue*,
• Anthony LARCHER (ASC Maure), membre élu*,
• Éric LEVENEZ (HBCA St-Aubin), membre non élu*,
• Patrick PENNANEAC’H (HBC Chateaubourg), membre non élu*,
• Cyril PICHARD (US Bainaise), membre non élu*,
• Manuel SAINT-CYR (CMG s/ Ille), membre élu*.
*au Conseil d’Administration du Comité.

Cette nouvelle composition a été validée lors du Conseil d’Administration du 6 février 2017.

2. Rédaction des Règlements Intérieur et Sportif de la Commission

A la suite de ces mêmes litiges, la Commission a été invitée à établir un projet de règlement particulier qui devra être validé par le Conseil d’Administration du Comité et présenté pour approbation à la prochaine Assemblée Générale.

Ainsi, la CSJ revoit ses règlements intérieur et sportif.

La première présentation de ceux-ci se fera au BD le 13 mars. Ils seront exposés au CA la semaine suivante.

Lors de la révision de la partie « Pénalités » et suite aux différentes réclamations reçues en octobre et novembre derniers, les membres de la Commission se posent la question de la pénalité financière associée à la pénalité sportive pour couvrir les frais administratifs. En effet, selon le règlement fédéral, toutes les sanctions sportives devraient être notifiées par courrier recommandé avec accusé de réception.
La Commission décide donc de proposer deux choix aux clubs à la prochaine AG du Comité :
« Concernant les notifications de sanctions sportives :
• Soit les clubs acceptent de les recevoir uniquement par mail sur leur adresse standardisée,
• Soit l’envoi de ces notifications s’effectue par recommandé avec accusé de réception mais elles seront accompagnées d’une notification financière* pour couvrir les frais administratifs.
* prévue par l’article 109.2.2 du règlement fédéral. »

Séance levée à 22h45.

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