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Compte rendu bureau directeur du 02-01-17

COMPTE RENDU BUREAU DIRECTEUR DU 02 JANVIER 2017

Présents : Khaled Ajouz, Lydia Battmann, Valérie Cochet, Marcel Dulong, Michel Hureau, Philippe Lorvellec.
Excusé : Stéphane Soul.

Début de séance : 19h05 Fin de séance : 20h20

1. Subvention du Conseil Départemental

Les membres du BD réfléchissent à une réponse à destination du Conseil Départemental suite au questionnaire auquel chaque Comité doit répondre concernant la Subvention attribuée par le Conseil Départemental.
Les critères d’attribution sont modifiés. Avec les nouveaux critères chaque Comité pourra percevoir une subvention minimale de 800,00 euros, la subvention maximale s’élève quant à elle à 2500,00 euros. Le courrier accompagnateur du questionnaire nous précise une garantie de subvention s’élevant à 85 % du montant total des subventions précédemment perçues.
Dorénavant l’aide à l’emploi peut être versée pour un emploi dans le cadre du Groupement d’Employeurs. Nous prévoyons donc de demander la reconduction du soutien à l’emploi sportif sur le poste de Benjamin Guichon. Pour l’année 2016 nous ne l’avons pas touchée intégralement du fait du départ en cours d’année du CTF employé par le Comité.
Nous projetons de négocier sur la base de la subvention allouée en 2016 et non sur celle réellement perçue.

En 2016 l’aide au fonctionnement de la part du Conseil Départemental se répartissait ainsi :
1764,20 d’aide au fonctionnement
4628,54 pour les stages
2797,39 pour le loyer
Soit un total de 9190,13 €
A celle-ci s’ajoute environ 3330,00 € d’aide à l’emploi sportif, au prorata du temps de travail réalisé par Alain Lemaire sur l’année 2016.

Les nouveaux critères d’attribution comprennent 2 points de calcul :
- une part variable calculée sur le nombre de licences de l’année N-1 soit environ 3200,00 €.
- une part optionnelle, seulement en cas d’un nombre de licenciés supérieur à 2000, de 3 € par club et de 0,80 € par licencié, ce qui nous ferait 6400,00 €.

Pour vérifier notre lecture de ces nouveaux critères, la Secrétaire Générale va contacter le service concerné, actuellement fermé.

2. Cérémonie du Palmarès des Sports de la Ville de Rennes

Le Comité 35 a reçu une invitation pour la cérémonie qui aura lieu le 10 février 2017. Il y sera représenté par le Président.

3. Jury d’Appel des Litiges CSJ du 6 février 2017

Le BD ne souhaite pas faire appel incident concernant les dossiers qui impliquent la CSJ du fait du coût que représenterait chaque appel et faute d’arguments opposables.

4. Mise en conformité du fonctionnement des Commissions

Un BD élargi a eu lieu pour partager le projet d’harmoniser le fonctionnement des Commissions en septembre 2016. Cette harmonisation permettrait une meilleure coordination entre les commissions et les salariés et de ce fait les élus et les salariés pourraient peut-être dégager plus de temps au service des clubs.
Le BD va interroger chaque Commission pour évaluer la mise en œuvre de ce projet, en adressant un mail à chaque Président. Une aide va leur être proposée si besoin.

Le BD souhaite rencontrer les membres de la Commission Sportive Jeunes concernant la situation qui envoie le Comité en jury d’appel. Cette rencontre aura lieu le lundi 23 janvier à 20 heures. A l’issue de cette rencontre la Présidente de cette commission sera invitée à échanger avec 3 membres du BD.

Prochaine réunion du BD du Comité 35 le lundi 16 janvier 2017.